Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FLORAC CHRISTIAN
/
DOMAINE DES HORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HORTS
FLORAC CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3003166
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES HORTS

Déposée le 20 janvier 2000 par FLORAC CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES HORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est FLORAC CHRISTIAN, domicilié(e) LES HORTS LES EMBRUSCALLES, 34270 CLARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORAC CHRISTIAN FLORAC MYRIAN - France.

La marque DOMAINE DES HORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HORTS est expirée depuis le 20 janvier 2010.

FLORAC CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DE L'HORTUS , DOMAINE DE TAILLADE


FLORAC CHRISTIAN - LES HORTS LES EMBRUSCALLES, 34270 CLARET - France


FLORAC CHRISTIAN FLORAC MYRIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

- vins issus de l'aire appellation. Coteaux du langue doc contrôlée. Terroir : Pic saint loup - vins de pays.